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Marques déposées par madame RAMBIER Anne
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Terre Des Aînés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre Des Aînés
Mme RAMBIER Anne
M. RAMBIER Philippe

Numéro de dépôt :
4010976
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
Terre Des Aînés de RAMBIER Anne

Présentation de la marque Terre Des Aînés

Déposée le 10 juin 2013 par madame RAMBIER Anne et monsieur RAMBIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terre Des Aînés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont madame RAMBIER Anne domicilié(e) 7 A rue des Afférages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France et monsieur RAMBIER Philippe domicilié(e) 145 Chemin de Bassac - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RAMBIER Anne domicilié(e) 7 A rue des Afférages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

La marque Terre Des Aînés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Des Aînés est expirée depuis le 10 juin 2023.


Mme RAMBIER Anne - 7 A rue des Afférages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France

M. RAMBIER Philippe - 145 Chemin de Bassac - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France


Mme RAMBIER Anne - 7 A rue des Afférages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritieux ; extraits ou essences alcooliques.